Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMULE 3A
Numéro de dépôt :
1652192
Date de dépôt :
20/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2001
Présentation de la marque FORMULE 3A
Déposée le 20 mars 1991 par monsieur Daniel DEHAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMULE 3A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMULE 3A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULE 3A est expirée depuis le 20 mars 2001.
Daniel DEHAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35